Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOVAC
DESVAC, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3963072
Date de dépôt :
09/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/11/2022
DOVAC de DESVAC

Présentation de la marque DOVAC

Déposée le 9 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DESVAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DOVAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DESVAC domicilié(e) Rue de la Bataillère - 49112 - PELLOUAILLES LES VIGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 612 785 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEVA SANTE ANIMALE, Département Propriété Intellectuelle domicilié(e) 87 Rue Saint Lazare - 75009 - PARIS - France.

La marque DOVAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3963072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOVAC est expirée depuis le 9 novembre 2022.

DESVAC a également déposé les autres marques suivantes : DESVAC , IMVAC , SMARTVAC , AB TRACE , WINGVAC , DROPLATE


DESVAC, Société à Responsabilité Limitée - Rue de la Bataillère - 49112 - PELLOUAILLES LES VIGNES - France - SIREN 409612785


CEVA SANTE ANIMALE, Département Propriété Intellectuelle - 87 Rue Saint Lazare - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

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